local : MAISON DES SYNDICATS
18 rue de l'Oiselet   -   La Camusière
37550    Saint Avertin
local :  02.47.85.11.15
portable : 07 81 55 42 14

 courriel : sudeduc37@gmail.com

Articles

  • Nouveau décret sur la gestion des contractuel-le-s enseignant-e-s - Septembre 2016

    < ![endif]—>
    > > Lire le décret (légifrance)

  • MEMENTO CONTRACTUELS - Juin 2013

    Petit mémento à l’usage de ceux qui n’y connaissent rien...
    Sommaire :
    Classement et catégorie
    tableaux indiciaires
    discipline
    notation
    réemploi, fin de contrat et licenciement.
    < ![endif]—>
    maj 11/2004

  • CONTRACTUEL-LES - Mai 2013

    DROIT – TEXTES DE RÉFÉRENCE
    - CONTRACTUEL-LES -
    -CDD ou CDI – 1er et 2nd degré
    TEXTES DE RÉFÉRENCE CONTRACTUEL-LES
    FONCTIONS PUBLIQUES ÉTAT & TERRITORIALE
    MOTS CLÉS
    ANNÉE
    RÉFÉRENCES
    DESCRIPTIONS / INFOS COMPLEMENTAIRES
    RÉGIME D’ASSURANCE
    Code du Travail
    Article R351-5 : Régime d’assurance
    Article L351-12 : Section 3 : Régimes particuliers.
    CDI (Accès à l’emploi titulaire)
    2012
    LOI n° 2012-347 du 12 mars (...)

  • VACATAIRES - Mai 2013

    Textes afférents au statut de VACATAIRE Intitulé description lien analyse/voir aussi Décret n°89-497 du 12 juillet 1989 relatif aux conditions de recrutement et d’emploi d’agents vacataires temporaires pour l’enseignement secondaire
    légifrance
    L’ouverture des droits pour bénéficier d’indemnités journalières en cas de maladie se fait à partir de la 200ème heure de cours durant les trois mois précédents. (...)

  • Conditions de recrutement et d’emploi d’agents vacataires temporaires pour l’enseignement secondaire - Avril 2005

    Décret vacataires