local : MAISON DES SYNDICATS
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Articles

  • ATEE , ATOSS & BI-ATOSS - Mai 2013

    DROIT – RÉFÉRENCE DE TEXTES
    - ATEE -
    - Adjoints Techniques & technicien de l’Education Nationale -
    TEXTES DE RÉFÉRENCE ATEE
    STATUT / MISSIONS
    MOTS CLÉS
    ANNÉE
    RÉFÉRENCES
    DESCRIPTIONS / INFOS COMPLEMENTAIRES
    STATUT
    1991
    Décret n°91-462 du 14 mai 1991 fixant les dispositions statutaires applicables au corps des adjoints techniques des établissements d’enseignement du ministère de l’éducation nationale et au corps des techniciens de (...)

  • Communiqué de la 5e Coordination Nationale des personnels BIATOSS - Octobre 2009

    Ce 3 octobre 2009, nous, 5e Coordination Nationale des personnels BIATOSS, réaffirmons notre refus de la loi LRU (Libertés et Responsabilités des Universités), que nous combattons avec les enseignants, les chercheurs et les étudiants.
    À l’instar de la déclaration de la CNU (Coordination Nationale des Universités) du 30 septembre dernier, nous réaffirmons nos revendications du semestre passé et appelons nos collègues à organiser des assemblées des personnels pour débattre des enjeux suivants : (...)

  • Communiqué de la 4ème Coordination Nationale des personnels BIATOSS - Juin 2009

    Après quatre mois de lutte, la Coordination Nationale des personnels BIATOSS réunie ce samedi 6 juin 2009 à l’Université Paris IV (Sorbonne), continue et continuera d’opposer au mépris du Gouvernement sa ferme résolution à défendre le Service public de l’Enseignement supérieur et de la Recherche. Selon le rapport du Sénat n° 291 établi par M. Hugues Portelli, les "réformes" de la Fonction Publique entreprises depuis plusieurs années, notamment la loi sur la mobilité, la RGPP et la LRU, (...)

  • Communiqué de la 3e Coordination Nationale des personnels BIATOSS - Mai 2009

    La Coordination Nationale des personnels BIATOSS réunie samedi 16 mai 2009 à l’Université Paris X (Nanterre) déplore qu’après plus de 3 mois de mobilisation, aucune de ses revendications n’ait été entendue et qu’aucun dialogue avec l’ensemble de la communauté universitaire n’ait été ouvert par Valérie Pécresse, Ministre de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche. Elle s’inquiète notamment des conséquences de ce refus du dialogue sur la validation de l’année universitaire des étudiants. Elle condamne (...)

  • ITARF - Evaluation / notation : les textes - Janvier 2006

    Evaluation / notation : questions-réponses Guide pour l’entretien Compte-rendu de l’entretien d’évaluation Fiche de notation Communication de la Direction des Personnels, de la Modernisation et de l’Administration Décret no 2005-1192 du 21 septembre 2005 relatif à l’évaluation des ITARF
    IATOSS, ITARF, ITA
    / Hiérarchie, Textes officiels

  • ITARF - textes de loi, décrets, arrêtés, etc. - Janvier 2004

    Casse du statut de fonctionnaire arrêtés d’application de la loi portant sur l’évaluation notation (J.O n° 273 du 24 novembre 2004) : http://www.legifrance.gouv.fr/ Ils sont aussi ci-dessous au format pdf. arrêté n°1 arrêté n°2 - IATOSS, ITARF, ITA / Textes officiels

  • ITARF - textes de loi, décrets, arrêtés, etc. - Janvier 2004

    ITARF - Casse du statut de fonctionnaire
    arrêtés d’application de la loi portant sur l’évaluation notation (J.O n° 273 du 24
    novembre 2004) : http://www.legifrance.gouv.fr/
    Ils sont aussi ci-dessous au format pdf. arrêté n°1 arrêté n°2