local : MAISON DES SYNDICATS
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Articles

  • Bulletin officiel n°24 du 6 juillet 2017 - Juillet 2017

    Enseignements primaire et secondaire Conseils, comités, commissions Parité femmes-hommes parmi les représentants des lycéens aux conseils national et académiques de la vie lycéennedécret n° 2017-642 du 26-4-2017 - J.O. du 28-4-2017Brevet des métiers d’art Épreuve facultative de langue vivante pour les candidats des sections européennesdécret n°2017-793 du 5-5-2017 - J.O. du 7-5-2017Brevet des métiers d’art Attribution de l’indication Section européenne sur le diplôme arrêté du 18-4-2017 - J.O. du (...)

  • Bulletin officiel n°31 du 1er septembre 2016 - Septembre 2016

    Enseignements secondaire et supérieurBrevet d’études professionnellesSpécialité « opérateur en appareillage orthopédique » : création et modalités de délivrancearrêté du 22-6-2016 - J.O. du 16-7-2016Classes préparatoiresClasses préparatoires spécifiques de la filière PSI remplaçant les classes de la filière MT : abrogationarrêté du 30-6-2016 - J.O. du 20-7-2016Enseignements primaire et secondaireBourses de lycéeBourses nationales de lycée - années scolaires 2016-2017 et 2017-2018 : modification arrêté du (...)

  • Bulletin officiel n°30 du 25 août 2016 - Août 2016

    Traitements et indemnités, avantages sociauxAide à la recherche du premier emploiMontants mensuels et montants maximaux des ressourcesarrêté du 8-8-2016 - J.O. du 9-8-2016Enseignement supérieur et rechercheBourses d’enseignement supérieur Taux - année universitaire 2016-2017arrêté du 22-7-2016 - J.O. du 31-7-2016Bourses d’enseignement supérieurPlafonds de ressources - année universitaire 2016-2017 arrêté du 22-7-2016 - J.O. du 31-7-2016Enseignements secondaire et supérieurBrevet de technicien supérieur (...)

  • Bulletin officiel n°29 du 21 juillet 2016 - Juillet 2016

    Enseignements secondaire et supérieurBrevet de technicien supérieur Définition et conditions de délivrance du BTS comptabilité et gestion : modificationarrêté du 9-6-2016 - J.O. du 5-7-2016Brevet de technicien supérieur Définition et conditions de délivrance du BTS aéronautique : modificationarrêté du 9-6-2016 - J.O. du 5-7-2016Enseignements primaire et secondaireBaccalauréat généralEnseignement facultatif d’informatique et création numérique du cycle terminal des lycéesarrêté du 16-6-2016 - J.O. du (...)

  • Bulletin officiel n°28 du 14 juillet 2016 - Juillet 2016

    Organisation généraleCommission d’enrichissement de la langue françaiseVocabulaire des relations internationalesliste du 7-5-2016 - J.O. du 7-5-2016Commission d’enrichissement de la langue françaiseVocabulaire des matériaux, métallurgieliste du 7-5-2016 - J.O. du 7-5-2016Commission d’enrichissement de la langue françaiseVocabulaire de l’automobileliste du 11-6-2016 - J.O. du 11-6-2016Traitements et indemnités, avantages sociauxRémunérationRevalorisation de la rémunération mensuelle brute des assistants (...)

  • Bulletin officiel n°27 du 7 juillet 2016 - Juillet 2016

    Traitements et indemnités, avantages sociauxDélégation de gestion entre servicesExécution financièreconvention du 25-5-2016Enseignements secondaire et supérieurClasses préparatoires économiques et commerciales de seconde annéeThème de culture générale pour l’année 2016-2017arrêté du 8-6-2016Brevets et diplômesOrganisation de la session 2017 de l’examen des brevets de technicien supérieur et du diplôme d’État de conseiller en économie sociale familialearrêté du 9-6-2016Enseignements primaire et (...)