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Articles

  • Bulletin officiel n°24 du 6 juillet 2017 - Juillet 2017

    Enseignements primaire et secondaire Conseils, comités, commissions Parité femmes-hommes parmi les représentants des lycéens aux conseils national et académiques de la vie lycéennedécret n° 2017-642 du 26-4-2017 - J.O. du 28-4-2017Brevet des métiers d’art Épreuve facultative de langue vivante pour les candidats des sections européennesdécret n°2017-793 du 5-5-2017 - J.O. du 7-5-2017Brevet des métiers d’art Attribution de l’indication Section européenne sur le diplôme arrêté du 18-4-2017 - J.O. du (...)

  • Bulletin officiel n°31 du 1er septembre 2016 - Septembre 2016

    Enseignements secondaire et supérieurBrevet d’études professionnellesSpécialité « opérateur en appareillage orthopédique » : création et modalités de délivrancearrêté du 22-6-2016 - J.O. du 16-7-2016Classes préparatoiresClasses préparatoires spécifiques de la filière PSI remplaçant les classes de la filière MT : abrogationarrêté du 30-6-2016 - J.O. du 20-7-2016Enseignements primaire et secondaireBourses de lycéeBourses nationales de lycée - années scolaires 2016-2017 et 2017-2018 : modification arrêté du (...)

  • Bulletin officiel n°30 du 25 août 2016 - Août 2016

    Traitements et indemnités, avantages sociauxAide à la recherche du premier emploiMontants mensuels et montants maximaux des ressourcesarrêté du 8-8-2016 - J.O. du 9-8-2016Enseignement supérieur et rechercheBourses d’enseignement supérieur Taux - année universitaire 2016-2017arrêté du 22-7-2016 - J.O. du 31-7-2016Bourses d’enseignement supérieurPlafonds de ressources - année universitaire 2016-2017 arrêté du 22-7-2016 - J.O. du 31-7-2016Enseignements secondaire et supérieurBrevet de technicien supérieur (...)

  • Bulletin officiel n°29 du 21 juillet 2016 - Juillet 2016

    Enseignements secondaire et supérieurBrevet de technicien supérieur Définition et conditions de délivrance du BTS comptabilité et gestion : modificationarrêté du 9-6-2016 - J.O. du 5-7-2016Brevet de technicien supérieur Définition et conditions de délivrance du BTS aéronautique : modificationarrêté du 9-6-2016 - J.O. du 5-7-2016Enseignements primaire et secondaireBaccalauréat généralEnseignement facultatif d’informatique et création numérique du cycle terminal des lycéesarrêté du 16-6-2016 - J.O. du (...)

  • Bulletin officiel n°28 du 14 juillet 2016 - Juillet 2016

    Organisation généraleCommission d’enrichissement de la langue françaiseVocabulaire des relations internationalesliste du 7-5-2016 - J.O. du 7-5-2016Commission d’enrichissement de la langue françaiseVocabulaire des matériaux, métallurgieliste du 7-5-2016 - J.O. du 7-5-2016Commission d’enrichissement de la langue françaiseVocabulaire de l’automobileliste du 11-6-2016 - J.O. du 11-6-2016Traitements et indemnités, avantages sociauxRémunérationRevalorisation de la rémunération mensuelle brute des assistants (...)

  • Bulletin officiel n°27 du 7 juillet 2016 - Juillet 2016

    Traitements et indemnités, avantages sociauxDélégation de gestion entre servicesExécution financièreconvention du 25-5-2016Enseignements secondaire et supérieurClasses préparatoires économiques et commerciales de seconde annéeThème de culture générale pour l’année 2016-2017arrêté du 8-6-2016Brevets et diplômesOrganisation de la session 2017 de l’examen des brevets de technicien supérieur et du diplôme d’État de conseiller en économie sociale familialearrêté du 9-6-2016Enseignements primaire et (...)

  • Bulletin officiel n°26 du 30 juin 2016 - Juin 2016

    Enseignements secondaire et supérieurClasses préparatoires scientifiquesProgramme de français et de philosophie - année 2016-2017arrêté du 7-6-2016Enseignements primaire et secondaireBaccalauréat professionnelReconnaissance de l’acquisition de blocs de compétences par les candidats préparant l’examen du baccalauréat professionnel dans le cadre de la formation professionnelle continue ou de la validation des acquis de l’expériencedécret n° 2016-771 du 10-6-2016 - J.O. du 12-6-2016Certificat d’aptitude (...)

  • Bulletin officiel n°25 du 23 juin 2016 - Juin 2016

    Enseignements secondaire et supérieurBourses et aides aux étudiantsModalités d’attribution des bourses d’enseignement supérieur sur critères sociaux, des aides au mérite et des aides à la mobilité internationale pour l’année 2016-2017circulaire n° 2016-088 du 6-6-2016Enseignements primaire et secondaireBrevet professionnel Création, définition et conditions de délivrance du brevet professionnel professions immobilières : abrogationarrêté du 4-5-2016 - J.O. du 7-6-2016Brevet professionnel Définition et (...)

  • Bulletin officiel n°24 du 16 juin 2016 - Juin 2016

    Traitements et indemnités, avantages sociauxDélégation de gestion entre services Exécution financièreconvention du 3-5-2016Délégation de gestion entre servicesExécution financièreconvention du 4-5-2016Enseignements secondaire et supérieurBrevet de technicien supérieur Définition et conditions de délivrance du BTS métiers de l’audiovisuel options gestion de la production, métiers de l’image, métiers du son, techniques d’ingénierie et exploitation des équipements, métiers du montage et de la postproduction : (...)

  • Bulletin officiel n°23 du 9 juin 2016 - Juin 2016

    Enseignements primaire et secondaireCertificats d’aptitude professionnelle, brevets d’études professionnelles et mentions complémentaires Prise en compte de la problématique de la production biologique dans les spécialités de certificats d’aptitude professionnelle, brevets d’études professionnelles et mentions complémentaires relevant de la commission professionnelle consultative de l’alimentationarrêté du 26-4-2016 - J.O. du 14-5-2016Baccalauréats et brevets professionnelsPrise en compte de la (...)

  • Bulletin officiel n°22 du 2 juin 2016 - Juin 2016

    Enseignements secondaire et supérieurBrevet de technicien supérieur Définition et conditions de délivrance du BTS traitement des matériauxarrêté du 19-4-2016 - J.O. du 19-5-2016Enseignements primaire et secondaireBaccalauréats général et technologiqueÉpreuves : modificationarrêté du 18-4-2016 - J.O. du 11-5-2016Baccalauréat général Programme d’enseignement de langue et littérature dans les sections internationales allemandes conduisant au baccalauréat général option internationalearrêté du 25-4-2016 J.O. du (...)

  • Bulletin officiel n°21 du 26 mai 2016 - Mai 2016

    Organisation généraleSimplification administrativeAbrogation de textescirculaire n° 2016-072 du 24-5-2016Commission d’enrichissement de la langue françaiseVocabulaire de l’ingénierie nucléaireliste du 23-4-2016 - J.O. du 23-4-2016Traitements et indemnités, avantages sociauxDélégation de gestion entre servicesExécution financièreconvention du 2-5-2016Enseignements secondaire et supérieurBrevet de technicien supérieur Définition et conditions de délivrance des spécialités relevant des dispositions du code (...)

  • Bulletin officiel n°20 du 19 mai 2016 - Mai 2016

    Organisation généraleCommission d’enrichissement de la langue françaiseVocabulaire des relations internationales et des transportsliste du 22-3-2016 - J.O. du 22-3-2016Commission d’enrichissement de la langue françaiseVocabulaire de la santéliste du 6-4-2016 - J.O. du 6-4-2016Traitements et indemnités, avantages sociauxDélégation de gestion entre servicesExécution financièreconvention du 4-3-2016Enseignements primaire et secondaireÉcoles et établissements du second degréProgramme des assistants de (...)

  • Bulletin officiel n°19 du 12 mai 2016 - Mai 2016

    Enseignements secondaire et supérieurExamens et diplômesCalendrier des épreuves des examens du brevet de technicien supérieur, du diplôme d’Etat de conseiller en économie sociale familiale et du diplôme d’expert en automobile - session 2016arrêté du 19-4-2016Enseignements primaire et secondaireCertificat d’aptitude professionnelleCréation et modalités de délivrance de la spécialité « Maintenance des matériels »arrêté du 24-3-2016 - J.O. du 27-4-2016Baccalauréat professionnel Création et modalités de (...)

  • Bulletin officiel n°18 du 5 mai 2016 - Mai 2016

    Enseignements primaire et secondaireProcédure d’orientationListe des établissements retenus pour l’extension de l’expérimentation du choix donné à la famille dans le cadre de la procédure d’orientation à l’issue de la classe de troisièmearrêté du 11-4-2016 - J.O. du 19-4-2016Mouvement du personnelConseils, comités, commissionsNomination au Conseil supérieur de l’éducation : modification arrêté du 13-4-2016NominationInspection générale de l’administration de l’éducation nationale et de la recherchedécret du (...)

  • Bulletin officiel n°17 du 28 avril 2016 - Avril 2016

    Enseignements primaire et secondaireBaccalauréat professionnelCréation de la spécialité « Technicien en appareillage orthopédique » et conditions de délivrancearrêté du 24-3-2016 - J.O. du 19-4-2016Examens et diplômes Calendrier des épreuves de l’examen du brevet de technicien (BT) - session 2016 note de service n° 2016-068 du 25-4-2016PersonnelsTableau d’avancementAccès à l’échelon spécial du grade d’inspecteur de l’éducation nationale hors classe au titre de l’année 2016 arrêté du 20-4-2016Formation des (...)

  • Bulletin officiel n°16 du 21 avril 2016 - Avril 2016

    Enseignements primaire et secondaireCentre d’information et d’orientationCIO de l’académie de Lyonarrêté du 15-3-2016 - J.O. du 25-3-2016Certificat d’aptitude professionnelleSpécialité cuisine : création et modalités de délivrancearrêté du 17-3-2016 - J.O. du 9-4-2016Actions éducativesPrix Jean Renoir des lycéens 2017circulaire n° 2016-065 du 15-4-2016Concours général des lycéesCalendrier - session 2016note de service n° 2016-051 du 6-4-2016Classe terminale de la série littéraireProgramme de littérature pour (...)

  • Bulletin officiel n°15 du 14 avril 2016 - Avril 2016

    EncartCirculaire de rentrée 2016circulaire n° 2016-058 du 13-4-2016Enseignements secondaire et supérieurÉcoles d’ingénieursNombre maximum de places mises aux concours au titre de l’année 2016 dans certaines écoles d’ingénieursarrêté du 7-3-2016 - J.O. du 26-3-2016Appel à projetsCampus des métiers et des qualificationslettre du 13-4-2016Classes préparatoires aux grandes écoles Liste des CPGE scientifiques, économiques et commerciales et littéraires pour l’année universitaire 2016-2017 liste du (...)

  • Bulletin officiel n°14 du 7 avril 2016 - Avril 2016

    Traitements et indemnités, avantages sociauxDélégation de gestion entre servicesExécution financièreconvention du 24-2-2016Enseignements secondaire et supérieurBrevet de technicien supérieurDéfinition et conditions de délivrance du BTS EuroPlastics et composites - option CO : conception outillage et option POP : pilotage et optimisation de la productionarrêté du 29-2-2016 - J.O. du 23-3-2016Enseignements primaire et secondaireBrevet professionnel Définition des épreuves et règlements d’examen des (...)

  • Bulletin officiel n°13 du 31 mars 2016 - Mars 2016

    Enseignements secondaire et supérieurBrevet de technicien supérieurDéfinition et conditions de délivrance du BTS métiers de la chimiearrêté du 8-2-2016 - J.O. du 11-3-2016Brevet de technicien supérieurDéfinition et conditions de délivrance du BTS moteurs à combustion internearrêté du 8-2-2016 - J.O. du 11-3-2016Brevet de technicien supérieurDéfinition et conditions de délivrance du BTS enveloppe des bâtiments : conception et réalisationarrêté du 16-2-2016 - J.O. du 6-3-2016Brevet de technicien (...)

  • Bulletin officiel n°12 du 24 mars 2016 - Mars 2016

    Organisation généraleProgramme d’activité 2016Direction de l’évaluation, de la prospective et de la performancecirculaire n° 2016-022 du 18-3-2016Enseignements primaire et secondaireCentres d’information et d’orientationCIO de l’académie de Versaillesarrêté du 17-2-2016 - J.O. du 27-2-2016Actions éducatives Prix Goncourt des lycéens 2016circulaire n° 2016-027 du 17-3-2016Baccalauréat généralÉpreuve d’évaluation des compétences expérimentales de la série STL - session de 2016note de service n° 2016-026 du (...)

  • Bulletin officiel n°11 du 17 mars 2016 - Mars 2016

    Enseignements primaire et secondaireBaccalauréat professionnelPrévention santé environnement, économie-gestion, économie-droit : définitions d’épreuve et règlements d’examen - modificationarrêté du 24-12-2015 - J.O. du 1-3-2016Sections internationalesProgramme d’enseignement de langue et littérature dans les sections internationales espagnoles au collègearrêté du 8-2-2016 - J.O. du 1-3-2016Sections internationalesProgramme d’enseignement de langue et littérature dans les sections internationales portugaises (...)

  • Bulletin officiel n°10 du 10 mars 2016 - Mars 2016

    Organisation généraleRéforme de l’administration territoriale de l’ÉtatModalités de mise en place et d’organisation des régions académiquescirculaire n° 2016-025 du 4-3-2016Commission d’enrichissement de la langue françaiseVocabulaire de la biologie (liste de termes, expressions et définitions adoptés) liste du 31-1-2016 - J.O. du 31-1-2016Commission d’enrichissement de la langue françaiseVocabulaire des télécommunicationsliste du 31-1-2016 - J.O. du 31-1-2016Enseignements secondaire et supérieurFormation (...)

  • Bulletin officiel n°9 du 3 mars 2016 - Mars 2016

    Organisation généraleAction socialeRôle et à la composition de la commission nationale d’action sociale, des commissions académiques et départementales d’action sociale et de la commission centrale d’action sociale : modificationarrêté du 28-1-2016Traitements et indemnités, avantages sociauxDélégation de gestion entre servicesExécution financièreconvention du 4-2-2016Délégation de gestion entre servicesExécution financièreconvention du 22-1-2016Délégation de gestion entre servicesExécution (...)

  • Bulletin officiel spécial n°2 du 3 mars 2016 - Mars 2016

    spécial n°2 du 3 mars 2016 Programme des opérations statistiques et de contrôle de gestion des directions d’administration centrale - 2016circulaire n° 2016-006 du 8-2-2016

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