local : MAISON DES SYNDICATS
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Articles

  • Règlement intérieur de la Fédération des syndicats SUD éducation - actualisé 16.06.14 - Juin 2014

    Règlement intérieur de la Fédération des syndicats SUD éducation
    actualisé le 16 juin 2014-
    Les statuts de la fédération SUD éducation sont ici. L’article 16 de ces statuts prévoient qu’"Un règlement intérieur précisant le fonctionnement de la Fédération est annexé aux présents statuts."
    Ce RI en PDF :
    Règlement intérieur de la Fédération des syndicats SUD éducation Modifié en juin 2014
    Règlement intérieur de la Fédération des syndicats SUD éducation I. Modalités d’adhésion
    Un syndicat désirant (...)

  • Règlement intérieur de la Fédération des syndicats SUD éducation - Juin 2006

    Les statuts de la fédération SUD éducation sont ici. L’article 16 de ces statuts prévoient qu’"Un règlement intérieur précisant le fonctionnement de la Fédération est annexé aux présents statuts."
    Ce RI en PDF : Règlement intérieur de la Fédération des syndicats SUD éducation Modifié en juin 2014
    Règlement intérieur de la Fédération des syndicats SUD éducation I. Modalités d’adhésion
    Un syndicat désirant adhérer à la Fédération doit :
    avoir déposé ses statuts. (...)

  • Statuts de la Fédération des syndicats SUD Education - Octobre 2004

    Les statuts en pdf : Statuts de la Fédération des syndicats SUD éducation Article 1 : Constitution. Conformément aux dispositions du Livre IV du Code du Travail et de l’article 14 de l’ordonnance du 4 février 1959 relative au statut général des fonctionnaires, une Fédération des syndicats est constituée entre des syndicats relevant des domaines de l’Éducation nationale, de la Recherche publique et de la Jeunesse et des Sports, adhérant aux présents statuts. Article 2 : (...)
    Statuts et Règlement (...)

  • Statuts de la Fédération des syndicats SUD Education - Octobre 2004

    Les statuts en pdf : Statuts 2012
    Statuts de la Fédération des syndicats SUD éducation Article 1 : Constitution.
    Conformément aux dispositions du Livre IV du Code du Travail et de l’article 14 de l’ordonnance du 4 février 1959 relative au statut général des fonctionnaires, une Fédération des syndicats est constituée entre des syndicats relevant des domaines de l’Éducation nationale, de la Recherche publique et de la Jeunesse et des Sports, adhérant aux présents statuts. Article 2 : Titre.
    Cette (...)