local : MAISON DES SYNDICATS
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Publié : 16 octobre 2014
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Bulletin officiel n° 38 du 16 octobre 2014

  • Organisation générale
  • Enseignement supérieur et recherche
  • Enseignements primaire et secondaire
    • Partenariat
      Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à
      l’Association française pour le développement de l’enseignement technique
      arrêté du 9-10-2014
    • Partenariat
      Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à
      l’association Contact France – dialogue entre les parents, les gais et lesbiennes, leurs familles et amis
      arrêté du 9-10-2014
    • Partenariat
      Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à
      l’association Énergie Jeunes
      arrêté du 9-10-2014
    • Partenariat
      Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à
      l’association IMS-Entreprendre pour la cité
      arrêté du 9-10-2014
    • Partenariat
      Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à
      l’association L’Enfant @ l’hôpital
      arrêté du 9-10-2014
    • Partenariat
      Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à
      l’association Mouvement contre le racisme et pour l’amitié entre les peuples
      arrêté du 9-10-2014
    • Partenariat
      Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à
      l’association Patrimoine et terroirs
      arrêté du 9-10-2014
    • Partenariat
      Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à
      l’association Petit K@you
      arrêté du 9-10-2014
    • Partenariat
      Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à
      l’association Wikimédia France – association pour le libre partage de la connaissance
      arrêté du 9-10-2014
    • Partenariat
      Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à
      l’Association nationale Le Refuge
      arrêté du 9-10-2014
    • Partenariat
      Arrêté accordant l’Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à l’Association française des centres de consultation conjugale
      arrêté du 9-10-2014
    • Partenariat
      Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à
      l’Association France-Québec
      arrêté du 9-10-2014
    • Partenariat
      Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à
      la Fédération étudiante pour une dynamique études et emploi avec un handicap
      arrêté du 9-10-2014
    • Partenariat
      Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à
      la Fédération nationale des chorales scolaires
      arrêté du 9-10-2014
    • Partenariat
      Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à
      l’association Institut de formation, d’animation et de conseil
      arrêté du 9-10-2014
    • Partenariat
      Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à
      l’association Les Passeurs d’ondes
      arrêté du 9-10-2014
    • Partenariat
      Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à
      l’association Le Souvenir français
      arrêté du 9-10-2014
    • Partenariat
      Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à
      l’association MAE solidarité
      arrêté du 9-10-2014
    • Partenariat
      Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à
      l’association Union française des centres de vacances et de loisirs
      arrêté du 9-10-2014
    • Partenariat
      Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à
      l’association Union nationale des jeunesses musicales de France
      arrêté du 9-10-2014
    • Partenariat
      Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à
      l’association Union des associations de chantiers de sauvegarde et d’animation pour la réhabilitation et l’entretien des monuments et du patrimoine artistique, dite Union REMPART
      arrêté du 9-10-2014
    • Partenariat
      Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à
      l’association Zup de Co
      arrêté du 9-10-2014
    • Partenariat
      Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à
      l’association Action et documentation santé pour l’éducation nationale
      arrêté du 9-10-2014
    • Partenariat
      Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à
      l’Association nationale de prévention en alcoologie et addictologie
      arrêté du 9-10-2014
    • Partenariat
      Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à
      l’association Fédération des associations pour le don d’organes et de tissus humains, dénommée France ADOT
      arrêté du 9-10-2014
    • Partenariat
      Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à
      l’association Ligue française pour la défense des droits de l’homme et du citoyen, dite Ligue des droits de l’homme
      arrêté du 9-10-2014
    • Actions éducatives
      Prix des droits de l’homme - René Cassin 2014-2015
      note de service n° 2014-128 du 7-10-2014
    • Actions éducatives
      Commémorations du Centenaire de la Première Guerre mondiale - année scolaire 2014-2015
      note de service n° 2014-133 du 15-10-2014
  • Personnels
    • Formation

      Échanges et actions de formation à l’étranger - année 2015-2016
      note de service n° 2014-129 du 9-10-2014
    • Tableau d’avancement
      Inscription au tableau d’avancement pour l’accès à la hors-classe des inspecteurs d’académie - inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de l’année 2015
      note de service n° 2014-130 du 8-10-2014
    • Personnels enseignants du premier degré
      Dispositif de récupération des heures d’enseignement en dépassement des obligations de service hebdomadaires
      note de service n° 2014-135 du 10-9-2014
  • Mouvement du personnel
    • Conseils, comités et commissions
      Désignation des membres du CHSCT ministériel du ministère chargé de l’éducation nationale
      arrêté du 18-9-2014
    • Nomination
      Vice-recteur de Wallis-et-Futuna
      arrêté du 23-7-2014
    • Nomination
      Délégué académique au numérique de l’académie de Corse
      arrêté du 22-9-2014
    • Nomination
      Délégué académique au numérique de l’académie de Dijon
      arrêté du 22-9-2014
    • Nomination
      Délégué académique au numérique de l’académie de Lyon

      arrêté du 22-9-2014

    • Nomination
      Délégué académique au numérique de l’académie de Nancy-Metz
      arrêté du 22-9-2014
    • Nomination
      Délégué académique au numérique de l’académie de Strasbourg
      arrêté du 26-9-2014
    • Nomination

      Médiateur académique
      arrêté du 9-10-2014
Voir en ligne : http://www.education.gouv.fr/pid255...