local : MAISON DES SYNDICATS
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Publié : 1er juillet 2014
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TEXTES DE RÉFÉRENCE - 3Eme DEGRÉ -

DROIT
TEXTES
DE RÉFÉRENCE

-
3Eme DEGRÉ -

-

TEXTES
DE RÉFÉRENCE
3eme
DEGRÉ

STATUT / OBLIGATIONS DE SERVICE / FONCTIONS
/ MISSIONS

MOTS
CLÉS

ANNÉE

RÉFÉRENCES

DESCRIPTIONS
/ INFOS COMPLEMENTAIRES

DOCTORANTS
CONTRACTUELS

2009

Décret
n° 2009-464 du 23 avril 2009
=article]

Relatif
aux

doctorants contractuels
des
établissements publics d’enseignement supérieur ou de
recherche.


DOCTORANTS
CONTRACTUELS

2009

Circulaire
n° 2009-1034 du 24 juin 2009
=article]

Application
des dispositions du
décret
n° 2009-464

du 23 avril 2009 relatif aux doctorants contractuels des
établissements publics d’enseignement supérieur ou de recherche.


CONTRACTUE-ELS
du CNRS

1992

Décret
n° 92-131 du 5 février 1992
=article]

Recrutement
d
’enseignants
contractuels
dans
les établissements d’enseignement supérieur.


CONTRACTUE-ELS
du CNRS

1959

Décret
n° 59-1405 du 9 décembre 1959
=article]

Fixant
le

statut
des
personnels contractuels techniques et administratifs
du
Centre national de la recherche scientifique.


STAUTS
MONITEURS

2010

Circulaire
n° 2010-0017 du 15 juin 2010
=article]

Moniteurs
de l’enseignement supérieur,

allocations de recherche et doctorants contractuels. Règles de
rémunération.


ADAENES
(ex SASU)

-Attachés
D’Administration de l’Éducation Nationale et de l’Enseignement
Supérieur-

2011

Décret
n° 2011-1318

d