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Publié : 1er juillet 2014
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Certifié-es / Agrégé-es (textes de référence)

> TEXTES DE RÉFÉRENCE

- 2ème DEGRÉ -

 

 

TEXTES DE RÉFÉRENCE 2nd DEGRÉ
STATUT / OBLIGATIONS DE SERVICE / FONCTIONS / MISSIONS

MOTS CLÉS

ANNÉE

RÉFÉRENCES

DESCRIPTIONS / INFOS COMPLEMENTAIRES

CPE

1970

Décret n°70-738 du 12 août 1970 relatif au statut particulier des conseillers principaux d’éducation.

SOMMAIRE

CHAPITRE Ier : Dispositions générales / CHAPITRE II : Recrutement / CHAPITRE III : Notation et avancement / CHAPITRE IV : Discipline / CHAPITRE V : disposition diverses

CPE

1982

Circulaire no 82-482 du 28 octobre 1982 relative au rôle et conditions d’exercice de la fonction des conseillers d’éducation et des conseillers principaux d’éducation.

 

AGRÉGÉ-ES (PROFESSEUR-ES)

1972

Décret n°72-580 du 4 juillet 1972 relatif au statut particulier des professeurs agrégés de l’enseignement du second degré 

SOMMAIRE

CHAPITRE Ier : Dispositions générales / CHAPITRE II : Recrutement / CHAPITRE III : Notation et avancement / CHAPITRE IV : Discipline / CHAPITRE V : disposition diverses

CERTIFIÉ-ES (PROFESSEUR-ES)

1972

Décret n°72-581 du 4 juillet 1972 relatif au statut particulier des professeurs certifiés.

SOMMAIRE

CHAPITRE Ier : Dispositions générales / CHAPITRE II : Recrutement / CHAPITRE III : Notation et avancement / CHAPITRE IV : Discipline / CHAPITRE V : disposition diverses

DOCUMENTALISTE (PROFESSEUR-ES)

1980

Décret n°80-28 du 10 janvier 1980 relatif à l’exercice de fonctions de documentation et d’information par certains personnels relevant du ministère de l’éducation nationale.

SOMMAIRE

CHAPITRE Ier : Dispositions générales / CHAPITRE II : Recrutement / CHAPITRE III : Notation et avancement / CHAPITRE IV : Discipline / CHAPITRE V : disposition diverses

DOCUMENTALISTE (PROFESSEUR-ES)

1979

Circulaire no 79-314 du 1er octobre 1979 : Exercice de fonctions de documentation et d’information par certains personnels enseignants du ministère de l’Education.