local : MAISON DES SYNDICATS
18 rue de l'Oiselet   -   La Camusière
37550    Saint Avertin
local :  02.47.85.11.15
portable : 07 81 55 42 14

 courriel : sudeduc37@gmail.com

Publié : 28 mars 2008
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Document d’analyse réalisé par le Collectif isérois contre Base-élève

Auteur : CIRBE
Dernière mise à jour : 10 mars 2008
Mail : baseeleves@gmail.com

SOMMAIRE1. Présentation du CIRBE et du kit 22.
Qu’est-ce que Base-élèves ?
Que trouve-t-on dans Base-élèves ?
Historique de Base-élèves
Quels sont les risques ?
Prises de position
Adresses et liens
Questions & Réponses
Que faire en tant que parent d’élève ?
Annexes informatives
Article canard enchaîné du 27 juin 2007
Article Albert Jacquard
Courriers de l’IA aux directeurs des 6.02.08 et 10.01.08
Position de la CNIL
Fiche d’information aux parents et formulaire BE
Résolution de l’Union de l’Isère des DDEN
Vœu de la mairie de Grenoble
Extraits d’articles de la Loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
La CNIL et Base-élèves, dossier établi par Vincent Fristot
Lettres types
Modèle 1 : Lettre type pour accéder aux informations déjà rentrées dans BE
Modèle 2 : Votre enfant est déjà dans Base-élèves
Modèle 3 : Votre enfant est sur le point d’entrer dans Base-élèves
Modèle 4 : Motion de refus à voter au Conseil d’école
Modèle 5 : Lettre au Maire
Tract d’information sur BE

Sigles utilisés :
MEN Ministère de l’éducation nationale
CNIL Commission Nationale Informatique et Libertés
IA Inspecteur d’Académie
IEN Inspecteur de l’éducation nationale (inspecteur de circonscription)
PAI Projet d’accueil individualisé