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Publié : 11 février 2014
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TEXTES DE RÉFÉRENCE

- 1ER DEGRÉ -

 

TEXTES DE RÉFÉRENCE 1er DEGRÉ
STATUT / OBLIGATIONS DE SERVICE / FONCTIONS / MISSIONS

MOTS CLÉS

ANNÉE

RÉFÉRENCES

DESCRIPTIONS / INFOS COMPLEMENTAIRES

STATUT

1990

Décret n°90-680 du 1 août 1990 relatif au statut particulier des professeurs des écoles

SOMMAIRE
CHAPITRE Ier : Dispositions générales / CHAPITRE II : Recrutement / CHAPITRE III : Position de non-activité et délégation. Chapitre III : Notation et avancement / CHAPITRE IV : Notation, avancement, mutation, reclassement / CHAPITRE VII Rémunération / CHAPITRE VIII Discipline / CHAPITRE IX Cessation définitive de fonctions / CHAPITRE X Dispositions transitoires et finales.

OBLIGATION DE SERVICE

2014

Décret n° 2014-942 du 20 août 2014 portant modification du décret n° 2008-775 du 30 juillet 2008 relatif aux obligations de service des personnels enseignants du premier degré

 

OBLIGATION DE SERVICE

2008

Décret n° 2008-775 du 30 juillet 2008 relatif aux obligations de service des personnels enseignants du premier degré

 

OBLIGATION DE SERVICE

2013

Circulaire n° 2013-019 du 4-2-2013 : obligations de service des personnels enseignants du premier degré (remplace la circulaire ministérielle n°2010-081 du 2-6-2010)

 

DIRECTION d’ÉCOLE

1989

Décret n°89-122 du 24 février 1989 relatif aux directeurs d’école

 

DIRECTION d’ÉCOLE

2006

Note de service N°2006-104 DU 21-6-2006 relatif au régime de décharge d’enseignement des directeurs d’école

 

DIRECTION d’ÉCOLE

2006

Protocole de mesures pour les directeurs d’école du 10 mai 2006

 

RASED (Réseaux d’Aides Spécialisées aux Élèves en Difficulté )

 

Discussion sur les statuts : Educ.gouv.fr

 

RASED (Réseaux d’Aides Spécialisées aux Élèves en Difficulté )

2009

Circulaire n°2009-088 du 17 juillet 2009 sur les Fonctions des personnels spécialisés des réseaux d’aides spécialisées aux élèves en difficulté (RASED) dans le traitement de la difficulté scolaire à l’école primaire