local : MAISON DES SYNDICATS
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Publié : 11 février 2014
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TEXTES DE RÉFÉRENCE

- 1ER DEGRÉ -

 

TEXTES DE RÉFÉRENCE 1er DEGRÉ
STATUT / OBLIGATIONS DE SERVICE / FONCTIONS / MISSIONS

MOTS CLÉS

ANNÉE

RÉFÉRENCES

DESCRIPTIONS / INFOS COMPLEMENTAIRES

STATUT

1990

Décret n°90-680 du 1 août 1990 relatif au statut particulier des professeurs des écoles

SOMMAIRE
CHAPITRE Ier : Dispositions générales / CHAPITRE II : Recrutement / CHAPITRE III : Position de non-activité et délégation. Chapitre III : Notation et avancement / CHAPITRE IV : Notation, avancement, mutation, reclassement / CHAPITRE VII Rémunération / CHAPITRE VIII Discipline / CHAPITRE IX Cessation définitive de fonctions / CHAPITRE X Dispositions transitoires et finales.

OBLIGATION DE SERVICE

2014

Décret n° 2014-942 du 20 août 2014 portant modification du décret n° 2008-775 du 30 juillet 2008 relatif aux obligations de service des personnels enseignants du premier degré

 

OBLIGATION DE SERVICE

2008

Décret n° 2008-775 du 30 juillet 2008 relatif aux obligations de service des personnels enseignants du premier degré

 

OBLIGATION DE SERVICE

2013

Circulaire n° 2013-019 du 4-2-2013 : obligations de service des personnels enseignants du premier degré (remplace la circulaire ministérielle n°2010-081 du 2-6-2010)

 

DIRECTION d’ÉCOLE

1989

Décret n°89-122 du 24 février 1989 relatif aux directeurs d’école

 

DIRECTION d’ÉCOLE

2006

Note de service N°2006-104 DU 21-6-2006 relatif au régime de décharge d’enseignement des directeurs d’école

 

DIRECTION d’ÉCOLE

2006

Protocole de mesures pour les directeurs d’école du 10 mai 2006