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Publié : 8 février 2014
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PLP (txt de référence)

TEXTES DE RÉFÉRENCE
- Enseignement Professionnel-

 

TEXTES DE RÉFÉRENCE PLP
STATUT / OBLIGATIONS DE SERVICE / FONCTIONS / MISSIONS

MOTS CLÉS

ANNÉE

RÉFÉRENCES

DESCRIPTIONS / INFOS COMPLEMENTAIRES

STATUT

1992

Décret n°92-1189 du 6 novembre 1992 relatif au statut particulier des professeurs de lycée professionnel

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SOMMAIRE

CHAPITRE Ier : Dispositions générales / CHAPITRE II : Recrutement / CHAPITRE III : Position de non-activité et délégation. Chapitre III : Notation et avancement / CHAPITRE IV : Notation, reclassement, avancement, mutation, discipline. / CHAPITRE V : Obligations de service / CHAPITRE VI : Détachement / CHAPITRE VIII : Dispositions finales.

MAXIMUM DE SERVICE

1992

Obligations de service des PLP : Articles 30 à 32 du décret n° 92-1189 du 06 novembre 1992 modifié relatif au statut particulier des professeurs de lycée professionnel

 

MAXIMUM DE SERVICE

1961

Décret no 61-1362 du 6 décembre 1961 relatif aux dispositions modifiant et complétant le décret no 50-582 du 25 mai 1950 relatif aux maximums de service hebdomadaire du personnel des établissements publics d’enseignement technique

 

PROFESSEUR-E PRINCIPAL

1993

Circulaire no 93-087 du 21 janvier 1993 (Education nationale et Culture : bureau DLC 6) Texte adressé aux recteurs et aux inspecteurs d’académie, directeurs des services départementaux de l’ Education nationale. NOR : MENL9350040C

 

PROFESSEUR-E PRINCIPAL

1993

Décret n°93-55 du 15 janvier 1993 instituant une indemnité de suivi et d’orientation des élèves en faveur des personnels enseignants du second degré

 

MAXIMUM DE SERVICE

1961

Décret no 61-1362 du 6 décembre 1961 relatif aux dispositions modifiant et complétant le décret no 50-582 du 25 mai 1950 relatif aux maximums de service hebdomadaire du personnel des établissements publics d’enseignement technique

 

CHEF DE TRAVAUX

1992

Décret n° 92-1189