local : MAISON DES SYNDICATS
18 rue de l'Oiselet   -   La Camusière
37550    Saint Avertin
local :  02.47.85.11.15
portable : 07 81 55 42 14

 courriel : sudeduc37@gmail.com

Publié : 25 juillet 2013
Format PDF Enregistrer au format PDF

Bulletin officiel n° 30 du 25 juillet 2013

  • Organisation générale
    • Défense et sécurité
      Désignation d’un fonctionnaire de sécurité des systèmes d’information auprès du haut fonctionnaire de défense et de sécurité des ministères de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur et de la recherche
      arrêté du 28-6-2013
    • Commission nationale d’action sociale
      Règlement intérieur
      règlement du 1-7-2013
  • Réglementation financière et comptable
    • Taxe d’apprentissage
      Habilitation du syndicat national de la chaudronnerie, de la tuyauterie et de la maintenance industrielle à la collecter
      arrêté du 24-6-2013 - J.O. du 17-7-2013
    • Taxe d’apprentissage
      Habilitation de la fédération nationale de l’aviation marchande à la collecter
      arrêté du 24-6-2013 - J.O. du 17-7-2013
    • Taxe d’apprentissage
      Habilitation de la fédération nationale compagnonnique des métiers du bâtiment à la collecter
      arrêté du 24-6-2013 - J.O. du 17-7-2013
  • Enseignement supérieur et recherche
  • Enseignements secondaire et supérieur
    • Bourses et aides aux étudiants

      Modalités d’attribution des bourses d’enseignement supérieur sur critères sociaux et des aides au mérite et à la mobilité internationale pour l’année 2013-2014
      circulaire n° 2013-0011 du 18-7-2013
    • Brevet de technicien supérieur
      « Métiers de l’audiovisuel » - Options : gestion de la production, métiers de l’image, métiers du son, techniques d’ingénierie et exploitation des équipements, métiers du montage et de la postproduction : définition et conditions de délivrance

      arrêté du 4-6-2013 - J.O. du 15-7-2013

    • Classes préparatoires aux grandes écoles
      Fonctions et organisation du premier semestre de formation en vue de la rentrée universitaire 2013
      circulaire n° 2013-0014 du 10-7-2013
    • Formations post-baccalauréat
      Renforcement du continuum de formation de l’enseignement scolaire à l’enseignement supérieur
      circulaire n° 2013-0012 du 18-6-2013
  • Enseignements primaire et secondaire
    • Bourses de collège
      Application des articles R. 531-1 à D. 531-12 et D. 531-42 à D. 531-43 du code de l’éducation
      circulaire n° 2013-108 du 17-7-2013
    • Bourses
      Majoration des plafonds de ressources ouvrant droit à l’attribution de bourses de lycée
      à compter de l’année scolaire 2013-2014
      arrêté du 6-6-2013 - J.O. du 4-7-2013
    • Bourses
      Montants de la part de bourse de lycée, de bourse d’enseignement d’adaptation, des exonérations des frais de pension et du montant de la prime à l’internat à compter de l’année scolaire 2013-2014
      arrêté du 6-6-2013 - J.O. du 4-7-2013
    • Enseignement français à l’étranger

      Liste des écoles et des établissements
      arrêté du 27-6-2013 - J.O. du 14-7-2013