local : MAISON DES SYNDICATS
18 rue de l'Oiselet   -   La Camusière
37550    Saint Avertin
local :  02.47.85.11.15
portable : 07 81 55 42 14

 courriel : sudeduc37@gmail.com

Publié : 25 juillet 2013
Format PDF Enregistrer au format PDF

Bulletin officiel n° 30 du 25 juillet 2013

  • Organisation générale
    • Défense et sécurité
      Désignation d’un fonctionnaire de sécurité des systèmes d’information auprès du haut fonctionnaire de défense et de sécurité des ministères de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur et de la recherche
      arrêté du 28-6-2013
    • Commission nationale d’action sociale
      Règlement intérieur
      règlement du 1-7-2013
  • Réglementation financière et comptable
    • Taxe d’apprentissage
      Habilitation du syndicat national de la chaudronnerie, de la tuyauterie et de la maintenance industrielle à la collecter
      arrêté du 24-6-2013 - J.O. du 17-7-2013
    • Taxe d’apprentissage
      Habilitation de la fédération nationale de l’aviation marchande à la collecter
      arrêté du 24-6-2013 - J.O. du 17-7-2013
    • Taxe d’apprentissage
      Habilitation de la fédération nationale compagnonnique des métiers du bâtiment à la collecter
      arrêté du 24-6-2013 - J.O. du 17-7-2013
  • Enseignement supérieur et recherche
  • Enseignements secondaire et supérieur
    • Bourses et aides aux étudiants

      Modalités d’attribution des bourses d’enseignement supérieur sur critères sociaux et des aides au mérite et à la mobilité internationale pour l’année 2013-2014
      circulaire n° 2013-0011 du 18-7-2013
    • Brevet de technicien supérieur
      « Métiers de l’audiovisuel » - Options : gestion de la production, métiers de l’image, métiers du son, techniques d’ingénierie et exploitation des équipements, métiers du montage et de la postproduction : définition et conditions de délivrance

      arrêté du 4-6-2013 - J.O. du 15-7-2013

    • Classes préparatoires aux grandes écoles
      Fonctions et organisation du premier semestre de formation en vue de la rentrée universitaire 2013
      circulaire n° 2013-0014 du 10-7-2013
    • Formations post-baccalauréat
      Renforcement du continuum de formation de l’enseignement scolaire à l’enseignement supérieur
      circulaire n° 2013-0012 du 18-6-2013
  • Enseignements primaire et secondaire
    • Bourses de collège
      Application des articles R. 531-1 à D. 531-12 et D. 531-42 à D. 531-43 du code de l’éducation
      circulaire n° 2013-108 du 17-7-2013
    • Bourses
      Majoration des plafonds de ressources ouvrant droit à l’attribution de bourses de lycée
      à compter de l’année scolaire 2013-2014
      arrêté du 6-6-2013 - J.O. du 4-7-2013
    • Bourses
      Montants de la part de bourse de lycée, de bourse d’enseignement d’adaptation, des exonérations des frais de pension et du montant de la prime à l’internat à compter de l’année scolaire 2013-2014
      arrêté du 6-6-2013 - J.O. du 4-7-2013
    • Enseignement français à l’étranger

      Liste des écoles et des établissements
      arrêté du 27-6-2013 - J.O. du 14-7-2013
    • Sections binationales
      Liste des établissements proposant une section binationale AbiBac : modification
      arrêté du 3-7-2013 - J.O. du 19-7-2013
    • Formation des enseignants
      Référentiel des compétences professionnelles des métiers du professorat et de l’éducation
      arrêté du 1-7-2013 - J.O. du 18-7-2013
    • Partenariat
      Convention de coopération entre le ministère de l’éducation nationale et la fédération nationale de l’aviation marchande
      convention du 24-6-2013
    • Partenariat
      Convention de coopération entre le ministère de l’éducation nationale et le syndicat national de la chaudronnerie, de la tuyauterie et de la maintenance industrielle
      convention du 24-6-2013
    • Partenariat
      Convention de coopération entre le ministère de l’éducation nationale et la fédération nationale compagnonnique des métiers du bâtiment
      convention du 24-6-2013
    • Partenariat

      Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à l’association « les Chevaliers du Ciel »
      arrêté du 4-7-2013
    • Partenariat
      Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à l’association « Génération Médiateurs »
      arrêté du 4-7-2013
    • Partenariat
      Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à l’association « la Ligue pour la protection des oiseaux » (LPO)
      arrêté du 4-7-2013
    • Partenariat
      Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à l’association « les Petits débrouillards »
      arrêté du 4-7-2013
    • Partenariat
      Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à l’association « Recherche sur le Yoga dans l’éducation » (RYE)
      arrêté du 4-7-2013
    • Partenariat
      Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à l’association « Union nationale des Centres sportifs de Plein Air » (UCPA)
      arrêté du 4-7-2013
    • Associations éducatives complémentaires de l’enseignement public
      Composition du dossier de demande d’agrément
      arrêté du 4-7-2013
  • Mouvement du personnel
    • Admission à la retraite
      Inspection générale de l’éducation nationale
      arrêté du 24-6-2013 - J.O. du 4-7-2013
    • Conseils, comités et commissions
      Nomination des membres du comité technique d’administration centrale des ministères chargés de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur et de la recherche : modification
      arrêté du 9-7-2013
    • Examens et concours
      Nomination des candidats admis au concours de recrutement des inspecteurs d’académie-inspecteurs pédagogiques régionaux, au titre de l’année 2013
      arrêté du 15-7-2013
    • Fonctions, missions
      Mission d’inspection générale
      lettre du 15-7-2013
    • Liste d’aptitude
      Inscription sur la liste d’aptitude d’accès au corps des inspecteurs de l’éducation nationale, au titre de l’année 2013
      arrêté du 2-7-2013
    • Liste d’aptitude
      Accès au grade de personnel de direction de 2ème classe
      arrêté du 1-7-2013
    • Nomination
      Secrétaire général du Centre national d’enseignement à distance
      arrêté du 9-7-2013
    • Nomination
      Directeur académique des services de l’éducation nationale
      décret du 4-7-2013 - J.O. du 6-7-2013
    • Titularisation
      Inspecteurs de l’éducation nationale stagiaires
      arrêté du 2-7-2013
  • Informations générales
Voir en ligne : http://www.education.gouv.fr/pid255...